Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
NOEL FRANCE S.A., (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1551011
Date de dépôt :
15/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/09/1999
Marque figurative de NOEL FRANCE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 15 septembre 1989 par la Société Anonyme (SA) NOEL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOEL FRANCE domicilié(e) Avenue d'Helmstedt, 35500 VITRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HELENE PETIT - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1551011.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 15 septembre 1999.

NOEL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , N , AIR SYSTEM , NOEL , NOEL KIDS , N , (Marque figurative) , FRANCAVILA , ACROPOLE


NOEL FRANCE S.A., (Société Anonyme) - Avenue d'Helmstedt, 35500 VITRE - France


CABINET HELENE PETIT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-09

Chaussures, bottes, souliers, et pantoufles