Marque enregistrée - Marque en non vigueur
(Marque figurative)
Numéro de dépôt :
1551011
Date de dépôt :
15/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/09/1999
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 15 septembre 1989 par la Société Anonyme (SA) NOEL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1551011.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 15 septembre 1999.
NOEL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-09