Déposée le 30 décembre 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOEL FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CHAUSSURES NOËL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOEL FRANCE domicilié(e) 6 Avenue d'Helmstedt - 35500 - VITRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 731 322 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI & PARTNERS, SAS domicilié(e) 23-25 Rue Jean-Jacques Rousseau - 75001 - PARIS - France.
La marque CHAUSSURES NOËL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1223263.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NOEL FRANCE, Société par actions simplifiée - 6 Avenue d'Helmstedt - 35500 - VITRE - France - SIREN 316731322
JACOBACCI & PARTNERS, SAS - 23-25 Rue Jean-Jacques Rousseau - 75001 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 1 juillet 2002 n°2223770 - Publication au BOPI 2002-07-01
Renouvellement sans limitation n°2009235 - Publication au BOPI 1992-39
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-20
Inscription - Transmission de propriété n°32182 - Publication au BOPI
Renouvellement sans limitation le 5 décembre 2012 n°2515763 - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2012-12-05
Inscription le 27 juillet 2020 - Transmission totale de propriété n°791489 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-07-27
Cirages.Graisse pour cuirs.Caoutchouc et matières analogues en feuilles, fils et tuyaux.Cuirs et peaux préparés. Chaussures en tous genres.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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