Marque enregistrée - Marque en non vigueur

" Maisons Traditionnelles Bâtisseurs - MTB "
Monsieur NOEL Fabien

Numéro de dépôt :
99807780
Date de dépôt :
11/08/1999
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/08/2009

Présentation de la marque " Maisons Traditionnelles Bâtisseurs - MTB "

Déposée le 11 août 1999 par monsieur NOEL Fabien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « " Maisons Traditionnelles Bâtisseurs - MTB " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-38 du 17 septembre 1999.

Le déposant est monsieur NOEL Fabien domicilié(e) 6, rue Jean Stoetzel, 88100 SAINT-DIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP LEROY - JEANNEL AVOCATS - France.

La marque " Maisons Traditionnelles Bâtisseurs - MTB " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99807780.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque " Maisons Traditionnelles Bâtisseurs - MTB " est expirée depuis le 11 août 2009.


Monsieur NOEL Fabien - 6, rue Jean Stoetzel, 88100 SAINT-DIE - France


SCP LEROY - JEANNEL AVOCATS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-07

Publication - Publication le 17 sept. 1999 au BOPI 1999-38

Promotion immobilière, toutes opérations immobilières.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.