Marque enregistrée - Marque en non vigueur
EMILE NOEL
Numéro de dépôt :
1391182
Date de dépôt :
23/01/1987
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/01/1997
Présentation de la marque EMILE NOEL
Déposée le 23 janvier 1987 par NOEL Emile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EMILE NOEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque EMILE NOEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1391182.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMILE NOEL est expirée depuis le 23 janvier 1997.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-27