Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CASANOVA
Numéro de dépôt :
15884
Date de dépôt :
03/11/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque CASANOVA
Déposée le 3 novembre 1981 par NOEL Emile Henri auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CASANOVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CASANOVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 15884.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque CASANOVA est expirée depuis le 3 novembre 1991.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-50