Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ISEA L'Objet Publicitaire
Madame NOËL Dominique

Numéro de dépôt :
3825044
Date de dépôt :
19/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/04/2021
ISEA L\'Objet Publicitaire de NOËL Dominique

Présentation de la marque ISEA L'Objet Publicitaire

Déposée le 19 avril 2011 par madame NOËL Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ISEA L'Objet Publicitaire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-19 du 13 mai 2011.

Le déposant est madame NOËL Dominique domicilié(e) demeurant 7 avenue Curie - 92370 - CHAVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Philippe METEYER, Avocat domicilié(e) 49 bis avenue Franklin Roosevelt - 75008 - PARIS - France.

La marque ISEA L'Objet Publicitaire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3825044.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISEA L'Objet Publicitaire est expirée depuis le 19 avril 2021.


Madame NOËL Dominique - demeurant 7 avenue Curie - 92370 - CHAVILLE - France


Maître Philippe METEYER, Avocat - 49 bis avenue Franklin Roosevelt - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Enregistrement sans modification - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Papier, carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; articles pour reliures ; photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; affiches, albums, almanachs, livres, revues, journaux, calendriers, formulaires, prospectus, brochures, catalogues, publications ; fournitures scolaires ; instruments d'écriture ; matériel d'enseignement à l'exception des appareils ; sachets, sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matières plastiques ; objets gravés ou lithographiés. Reproductions graphiques ; représentations graphiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuille ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage.

Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance ; publicité radiophonique ; diffusion et mise à jour d'annonces publicitaires ; imprimés publicitaires ; instruments d'écritures imprimés à vocation publicitaire ; diffusion de matériel publicitaire à savoir : tracts, prospectus, échantillons et imprimés ; location d'espaces publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, y compris sur réseaux informatiques ; location de matériels publicitaires ; rédaction et publication de textes publicitaires ; courrier publicitaire ; conception et mise à jour de documentation publicitaire ; service d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour d'autres entreprises) en matière d'objets publicitaires ; présentation d'objets publicitaires sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; informations et conseils commerciaux à des revendeurs d'objets publicitaires ; étude et recherche de marchés ; relations publiques. Conseil en communication par l'objet ; conseil en organisation et direction des affaires dans le domaine de la publicité ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; distribution de prospectus, d'échantillons, de catalogues ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; gestion de fichiers informatiques ; promotion des ventes pour le compte de tiers ; services de sous-traitance (assistance commerciale) en matière d'objets publicitaires ; regroupement pour le compte de tiers d'objets publicitaires (à l'exception de leur transport) permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément.

Télécommunication y compris télécommunications multimédias ; agences de presse et d'informations (nouvelles) ; communication par terminaux d'ordinateurs ; transmission de messages assistée par ordinateurs, messagerie électronique ; services d'échange électronique de données ; transmission d'information par ordinateurs groupés sur un réseau télématique ; service d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques et télématiques ; diffusion d'informations par voie électronique notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; collecte et transmission de messages au moyen de systèmes de télécommunication pour la transmission, la réception, le stockage et le traitement de données et d'informations ; transmission de données et émissions d'informations par réseaux y compris réseaux de télécommunication mondiaux.

Editions de catalogues, journaux, magazines, revues et livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès et séminaires ; services de peux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de catalogues, journaux, magazines, revues et livres en ligne.

Création d'objets publicitaires stylisme (esthétique industrielle).