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Marques déposées par Noel Dominique
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AB ArchiBat service
Marque expirée - Marque en non vigueur

AB ArchiBat service
Noel Dominique

Numéro de dépôt :
98748347
Date de dépôt :
02/09/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/09/2018

Présentation de la marque AB ArchiBat service

Déposée le 2 septembre 1998 par Noel Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AB ArchiBat service »

Le déposant est Noel Dominique domicilié(e) 25 rue de Fécamp,75012 PARIS (dossier no 2375774) - 75012 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dominique Noel domicilié(e) 25 rue de Fécamp,75012 PARIS (dossier no 2375774) - 75012 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AB ArchiBat service est expirée depuis le 2 septembre 2018.

Noel Dominique a également déposé les autres marques suivantes : AB L'ATELIER ARCHIBAT , AB Club ArchiBat , AB ArchiBat assistance , AB ArchiBat conseil , AB espace ArchiBat


Noel Dominique - 25 rue de Fécamp,75012 PARIS (dossier no 2375774) - 75012 - France


Dominique Noel - 25 rue de Fécamp,75012 PARIS (dossier no 2375774) - 75012 - France


Renouvellement sans limitation le 16 juin 2008 n°2375774 - Publication au BOPI 2008-06-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-07

Publication - Publication le 9 oct. 1998 au BOPI 1998-41

Bureau de placements : travail temporaire.