Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A ESPACE ARCHIBAT
NOEL Dominique

Numéro de dépôt :
1528061
Date de dépôt :
21/01/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/01/1998
A ESPACE ARCHIBAT de NOEL Dominique

Présentation de la marque A ESPACE ARCHIBAT

Déposée le 21 janvier 1988 par NOEL Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « A ESPACE ARCHIBAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est NOEL Dominique, domicilié(e) 13 rue de Thorigny, 75003 Paris - France.

La marque A ESPACE ARCHIBAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1528061.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A ESPACE ARCHIBAT est expirée depuis le 21 janvier 1998.

NOEL Dominique a également déposé les autres marques suivantes : AS AN ANGEL , CLUSTER DATA , AB ArchiBat service , A ARCHIBAT ASSISTANCE , A ARCHIBAT CONSEIL , MON AGENT VIRTUEL , LE PICOTIN , ISEA L'Objet Publicitaire , AB L'ATELIER ARCHIBAT , AB Club ArchiBat


NOEL Dominique - 13 rue de Thorigny, 75003 Paris - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-42

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