Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A ARCHIBAT CONSEIL
NOEL Dominique

Numéro de dépôt :
1528060
Date de dépôt :
21/01/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/01/1998
A ARCHIBAT CONSEIL de NOEL Dominique

Présentation de la marque A ARCHIBAT CONSEIL

Déposée le 21 janvier 1988 par NOEL Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « A ARCHIBAT CONSEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est NOEL Dominique, domicilié(e) 13 rue de Thorigny, 75003 Paris - France.

La marque A ARCHIBAT CONSEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1528060.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A ARCHIBAT CONSEIL est expirée depuis le 21 janvier 1998.

NOEL Dominique a également déposé les autres marques suivantes : AS AN ANGEL , CLUSTER DATA , AB ArchiBat service , A ARCHIBAT ASSISTANCE , MON AGENT VIRTUEL , LE PICOTIN , ISEA L'Objet Publicitaire , AB L'ATELIER ARCHIBAT , AB Club ArchiBat , A CLUB ARCHIBAT


NOEL Dominique - 13 rue de Thorigny, 75003 Paris - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-42

Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires.Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Plus particulièrement, conseils et informations en marchéage et communications pour les entreprises et fabricants exercant dans le domaine de l'art, de l'architecture, du batiment et des travaux publics