Déposée le 29 avril 1976 par Noël-Dentelles
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « NOEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Noël-Dentelles domicilié(e) (soc. à r. l.), 90, rue La Boétie, Paris. - France.
La marque NOEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 953163.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Noël-Dentelles - (soc. à r. l.), 90, rue La Boétie, Paris. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-511
Tissus de laine ou de poil, tissus de soie, tissus de chanvre, lin, jute et autres fibres, tissus de coton, vêtements confectionnés en tous genres, lingerie de corps et de ménage, layette, coiffures en lingerie ou autres, ouvrages de dames, broderies, dentelles, rubans, tapisseries, mercerie, aiguilles, épingles, colifichets.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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