Déposée le 23 avril 1976 par Noël-Dentelles
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « NOEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Noël-Dentelles domicilié(e) (soc. à r. l.), 90, rue La Boétie, Paris. - France.
La marque NOEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 953162.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Noël-Dentelles - (soc. à r. l.), 90, rue La Boétie, Paris. - France
Inscription - Transmission de propriété n°12978 - Publication au BOPI 1977-511
Savons;papier et articles en papier, carton et articles en carton, imprimés, journaux, revues et périodiques, livres, albums, imprimés de publicité, articles pour reliures, photographies, cartes à jouer;fils;tissus, couvertures de lit et de table, linge de ménage;lingerie de corps, layette, bonneterie, vêtements confectionnés en tous genres, coiffures, colifichets;travaux d'aiguilles, ouvrages de dames, dentelles et broderies, rubans et lacets, mercerie, boutons, boutons à pression, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles, tapisserie;tapis, paillassons, nattes, tentures.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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