Déposée le 19 juin 1975 par Noël-Dentelles
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « NOEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Noël-Dentelles domicilié(e) (soc. à r. l.), dont le siège est: 90, rue La Boétie, Paris. - France.
La marque NOEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 926935.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Noël-Dentelles - (soc. à r. l.), dont le siège est: 90, rue La Boétie, Paris. - France
Inscription - Transmission de propriété n°12978 - Publication au BOPI 1976-466
Tissus de laine ou de poil, tissus de soie, tissus de chanvre, lin, jute et autres fibres, tissus de coton, lingerie de ménage;vêtements confectionnés en tous genres, lingerie de corps, layette, coiffures en lingerie ou autres, colifichets;ouvrages de dames, broderies, dentelles, rubans, tapisserie, mercerie, aiguilles, épingles.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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