Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU TRAVAILLAC
M. NOEL Denis

Numéro de dépôt :
1510079
Date de dépôt :
14/12/1988
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
14/12/2008

Présentation de la marque CHATEAU TRAVAILLAC

Déposée le 14 décembre 1988 par monsieur NOEL Denis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU TRAVAILLAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur NOEL Denis domicilié(e) " Au Vallin ", 33390 BERSON (dossier no 2132152) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. NOEL Denis domicilié(e) (dossier no 2132152) - France.

La marque CHATEAU TRAVAILLAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1510079.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU TRAVAILLAC est expirée depuis le 14 décembre 2008.

NOEL Denis a également déposé les autres marques suivantes : OSER , CHATEAU TRAVAILLAC , VIVEMENT LUNDI , R & D CONSEIL


M. NOEL Denis - " Au Vallin ", 33390 BERSON (dossier no 2132152) - France


M. NOEL Denis - (dossier no 2132152) - France


Renouvellement sans limitation le 5 décembre 1998 n°2132152 - Publication au BOPI 1998-12-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-27

Vins d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée "CHATEAU TRAVAILLAC"