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Marques déposées par NOEL Denis Pierre Marie
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TELE DEBATS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TELE DEBATS
NOEL Denis Pierre Marie

Numéro de dépôt :
93465273
Date de dépôt :
22/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/04/2003

Présentation de la marque TELE DEBATS

Déposée le 22 avril 1993 par NOEL Denis Pierre Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TELE DEBATS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-22 du 4 juin 1993.

Le déposant est NOEL Denis Pierre Marie, domicilié(e) 19 rue Vaneau, 75007 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOEL Denis - France.

La marque TELE DEBATS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93465273.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TELE DEBATS est expirée depuis le 22 avril 2003.


NOEL Denis Pierre Marie - 19 rue Vaneau, 75007 Paris - France


NOEL Denis - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-45

Publication - Publication le 4 juin 1993 au BOPI 1993-22

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