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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NOEL CRUZILLES AUBERT ” Sociét Anonyme
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AUBERT
Marque expirée - Marque en non vigueur

AUBERT
“ S.A. NOEL CRUZILLES AUBERT ” Sociét Anonyme

Numéro de dépôt :
1490252
Date de dépôt :
23/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/09/2018
AUBERT de NOEL CRUZILLES AUBERT ” Sociét Anonyme

Présentation de la marque AUBERT

Déposée le 23 septembre 1988 par la Société Anonyme (SA) NOEL CRUZILLES AUBERT ” Sociét Anonyme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AUBERT »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOEL CRUZILLES AUBERT ” Sociét Anonyme domicilié(e) 226, avenue Jean-Mermoz,63000 CLERMONT-FERRAND (dossier no 2369901) - 63000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 857 201 099 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître GIldas ROCHER JURI DEFI domicilié(e) 39, rue Amadéo,63057 CLERMONT-FERRAND CEDEX 1 (dossier no 2369901) - 63057 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AUBERT est expirée depuis le 23 septembre 2018.


“ S.A. NOEL CRUZILLES AUBERT ” Sociét Anonyme - 226, avenue Jean-Mermoz,63000 CLERMONT-FERRAND (dossier no 2369901) - 63000 - France - SIREN 857201099


Maître GIldas ROCHER JURI DEFI - 39, rue Amadéo,63057 CLERMONT-FERRAND CEDEX 1 (dossier no 2369901) - 63057 - France


Renouvellement sans limitation le 11 avril 2008 n°2369901 - Publication au BOPI 2008-04-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-10

Inscription le 10 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246883 - Publication au BOPI 1997-12-10

Inscription le 23 mars 1998 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°251909 - Publication au BOPI 1998-03-23

Inscription le 10 décembre 1997 - Changement de dénomination n°246884 - Publication au BOPI 1997-12-10

Inscription le 10 décembre 1997 - Changement de dénomination n°246885 - Publication au BOPI 1997-12-10

Renouvellement sans limitation n°2112004 - Publication au BOPI 1998-32

Inscription le 20 mai 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°497930 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-05-20

Inscription le 15 juin 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°525787 - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-06-15

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices;condiments;aromates et produits aromatiques alimentaires sous forme de liquides ou de poudres; glace.