Déposée le 7 novembre 1991 par Noël CANIVET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SOLYSOMBRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Noël CANIVET domicilié(e) 5, rue du Plat, 69002 LYON - France.
La marque SOLYSOMBRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1743167.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Noël CANIVET - 5, rue du Plat, 69002 LYON - France
Inscription le 5 mai 1995 - Transmission de propriété n°184935 - Publication au BOPI 1995-05-05
Pare-soleil en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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