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COQ AU VIN DOMAINE DE LA FONTMIAU L'ASSIETTE DU TERROIR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COQ AU VIN DOMAINE DE LA FONTMIAU L'ASSIETTE DU TERROIR
NOEL BERNARD

Numéro de dépôt :
98712845
Date de dépôt :
12/01/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/01/2008

Présentation de la marque COQ AU VIN DOMAINE DE LA FONTMIAU L'ASSIETTE DU TERROIR

Déposée le 12 janvier 1998 par NOEL BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COQ AU VIN DOMAINE DE LA FONTMIAU L'ASSIETTE DU TERROIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-08 du 20 février 1998.

Le déposant est NOEL BERNARD, domicilié(e) LA FONTMIAU, 36120 JEU LES BOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOEL BERNARD - France.

La marque COQ AU VIN DOMAINE DE LA FONTMIAU L'ASSIETTE DU TERROIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98712845.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COQ AU VIN DOMAINE DE LA FONTMIAU L'ASSIETTE DU TERROIR est expirée depuis le 12 janvier 2008.

NOEL BERNARD a également déposé les autres marques suivantes : BERNARD NOEL, APICULTEUR , DIELEN , LE RUCHER DES HAUTES VOSGES , ARTE SUD AGENCE DE DEVELOPPEMENT CULTUREL


NOEL BERNARD - LA FONTMIAU, 36120 JEU LES BOIS - France


NOEL BERNARD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-26

Publication - Publication le 20 févr. 1998 au BOPI 1998-08

Viande, poisson, volailles et gibier Extrait de viande Fruits et légumes. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, farines et préparation faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, sauces, épices. Restauration Alimentation.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.