Marque expirée - Marque en non vigueur

Justice - le vrai jeu de Loi
Noël Balen
Vanessa Barrot

Numéro de dépôt :
3719169
Date de dépôt :
07/03/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/03/2020
Justice - le vrai jeu de Loi de Noël Balen

Présentation de la marque Justice - le vrai jeu de Loi

Déposée par voie électronique le 7 mars 2010 par Noël Balen et Vanessa Barrot auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Justice - le vrai jeu de Loi »

Les déposants sont Noël Balen domicilié(e) 5 place des Ternes - 75017 - Paris - France et Vanessa Barrot domicilié(e) 5 place des Ternes - 75017 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Vanessa Barrot domicilié(e) 5 place des Ternes - 75017 - Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Justice - le vrai jeu de Loi est expirée depuis le 7 mars 2020.

Noël Balen a également déposé les autres marques suivantes : “ LE SANG DE LA VIGNE ” , “ CRIMES GOURMANDS ”


Noël Balen - 5 place des Ternes - 75017 - Paris - France

Vanessa Barrot - 5 place des Ternes - 75017 - Paris - France


Vanessa Barrot - 5 place des Ternes - 75017 - Paris - France


Publication - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

Enregistrement sans modification - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.