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Marques déposées par Noël ANDRE
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JARDIFEUTRE
Marque expirée - Marque en non vigueur

JARDIFEUTRE
Noël ANDRE
Elizabeth de TRAOULEN
Frederic GABORIT

Numéro de dépôt :
3632250
Date de dépôt :
25/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/02/2019
JARDIFEUTRE de Noël ANDRE

Présentation de la marque JARDIFEUTRE

Déposée le 25 février 2009 par Noël ANDRE, Elizabeth de TRAOULEN, Frederic GABORIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JARDIFEUTRE »

Les déposants sont Noël ANDRE domicilié(e) Port de Brigneau - 29350 - MOELAN SUR MER - France, Elizabeth de TRAOULEN domicilié(e) 3 Cité Julia - 29930 - PONT AVEN - France, Frederic GABORIT domicilié(e) 72 rue de la Chataigneraie - 49080 - BOUCHEMAINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Noël ANDRE domicilié(e) Port de Brigneau - 29350 - MOELAN SUR MER - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 22 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JARDIFEUTRE est expirée depuis le 25 février 2019.

Noël ANDRE a également déposé les autres marques suivantes : BIOCOLLERETTE


Noël ANDRE - Port de Brigneau - 29350 - MOELAN SUR MER - France

Elizabeth de TRAOULEN - 3 Cité Julia - 29930 - PONT AVEN - France

Frederic GABORIT - 72 rue de la Chataigneraie - 49080 - BOUCHEMAINE - France


Noël ANDRE - Port de Brigneau - 29350 - MOELAN SUR MER - France


Publication - Publication le 3 avr. 2009 au BOPI 2009-14

Enregistrement avec modification - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine, de verre pour l'isolation ; feutre non tissé de fibres végétales naturelles pour l'isolation.

Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ; Baches en feutre non tissé de fibres végétales naturelles.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel ; Tapis en feutre non tissé de fibres végétales naturelles.