Déposée le 25 février 2009 par Noël ANDRE et Frédéric GABORIT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BIOCOLLERETTE »
Les déposants sont Noël ANDRE domicilié(e) Port de BRIGNEAU - 29350 - MOELAN SUR MER - France et Frédéric GABORIT domicilié(e) 72 rue de la Chataigneraie - 49080 - BOUCHEMAINE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Noël ANDRE domicilié(e) Port de BRIGNEAU - 29350 - MOELAN SUR MER - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOCOLLERETTE est expirée depuis le 25 février 2019.
Noël ANDRE a également déposé les autres marques suivantes : JARDIFEUTRE
Noël ANDRE - Port de BRIGNEAU - 29350 - MOELAN SUR MER - France
Frédéric GABORIT - 72 rue de la Chataigneraie - 49080 - BOUCHEMAINE - France
Noël ANDRE - Port de BRIGNEAU - 29350 - MOELAN SUR MER - France
Publication - Publication le 3 avr. 2009 au BOPI 2009-14
Enregistrement avec modification - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ; feutre non tissé de fibres végétales naturelles pour l'isolation.
Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ; Baches en feutre non tissé de fibres végétales naturelles.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel ; Tapis en feutre non tissé de fibres végétales naturelles.
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