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Marques déposées par NOEL Alain
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LES TROIS VERGERS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES TROIS VERGERS
NOEL Alain, NOEL Marcel

Numéro de dépôt :
1398026
Date de dépôt :
09/03/1987
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/03/1997

Présentation de la marque LES TROIS VERGERS

Déposée le 9 mars 1987 par NOEL Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES TROIS VERGERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est NOEL Alain, NOEL Marcel, domicilié(e) Les Trois Vergers, 13550 NOVES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAREK. - France.

La marque LES TROIS VERGERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1398026.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES TROIS VERGERS est expirée depuis le 9 mars 1997.

NOEL Alain a également déposé les autres marques suivantes : GROUPE BEARHN , LES VERGERS DU ROY RENÉ , LES SYSTEMATIKS , COMMERCES , DIAM - CERAM , TOMO MAM


NOEL Alain, NOEL Marcel - Les Trois Vergers, 13550 NOVES. - France


MAREK. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-33

Fruits et légumes frais; fruits et légumes conservés, séchés et cuits.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.