Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES VERGERS DU ROY RENE
NOEL Alain et NOEL Marcel

Numéro de dépôt :
1014784
Date de dépôt :
18/04/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LES VERGERS DU ROY RENE

Déposée le 18 avril 1977 par NOEL Alain et NOEL Marcel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LES VERGERS DU ROY RENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est NOEL Alain et NOEL Marcel, domicilié(e) Les Trois Vergers-13550 NOVES - France.

La marque LES VERGERS DU ROY RENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1014784.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque LES VERGERS DU ROY RENE est expirée depuis le 18 avril 1987.

NOEL Alain et NOEL Marcel a également déposé les autres marques suivantes : LES TROIS VERGERS


NOEL Alain et NOEL Marcel - Les Trois Vergers-13550 NOVES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-024

Fruits et légumes frais.