Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

Association Noël à Kaysersberg Marché de Noël Authentique de Kaysersberg
NOEL A KAYSERSBERG, Association régie par les articles 21 à 79 du Code Civil Local maintenu en vigueur dans les Départements du Haut-Rhin, du Bas-Rhin et de la Moselle par la loi d'introduction de la législation civile française du 1er juin 1924

Numéro de dépôt :
3656843
Date de dépôt :
11/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Association Noël à Kaysersberg Marché de Noël Authentique de Kaysersberg de NOEL A KAYSERSBERG

Présentation de la marque Association Noël à Kaysersberg Marché de Noël Authentique de Kaysersberg

Déposée le 11 juin 2009 par l'association loi 1901 NOEL A KAYSERSBERG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « Association Noël à Kaysersberg Marché de Noël Authentique de Kaysersberg »

Le déposant est l'association loi 1901 NOEL A KAYSERSBERG domicilié(e) 19 rue Basse du Rempart - 68240 - KAYSERSBERG - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 43

Enregistrée pour une durée de 15 ans, la marque Association Noël à Kaysersberg Marché de Noël Authentique de Kaysersberg est expirée depuis le 11 juin 2019.

NOEL A KAYSERSBERG a également déposé les autres marques suivantes : Préludes de Noël


NOEL A KAYSERSBERG, Association régie par les articles 21 à 79 du Code Civil Local maintenu en vigueur dans les Départements du Haut-Rhin, du Bas-Rhin et de la Moselle par la loi d'introduction de la législation civile française du 1er juin 1924 - 19 rue Basse du Rempart - 68240 - KAYSERSBERG - France


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Publication - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29

Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Inscription le 28 février 2020 - Renonciation totale n°781372 - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-02-28

Inscription le 8 juillet 2020 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°790319 - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-07-08

Organisation d'un marché de Noël, de foires et d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, décoration de vitrines ; direction professionnelle des affaires artistiques ; diffusion d'annonces publicitaires, publicité, distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; recherche de parraineurs, relations publiques, location d'espaces publicitaires.

Organisation et conduite de concerts, de concours, de conférences, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation et conduite d'ateliers de formation, location de décors de spectacles et d'enregistrements sonores, services d'orchestres, organisation de bals, rédaction et publication de textes autres que textes publicitaires, reportages photographiques, divertissement, informations en matière de divertissement, services de loisirs, planification de réceptions (divertissement).

Services de restauration, de cafés-restaurants, de cafétérias, de restaurants à service rapide et permanent, de restaurants libre-service, de dégustation ; services de bars ; services de traiteur ; location de chaises, tables, linge de table et verrerie ; services hôteliers ; location de salles de réunion ; réservation et location d'emplacements à l'occasion de marchés et foires ; location de cabanes pour la vente de différents produits (produits artisanaux, objets pour Noël ou pour Pâques, vin chaud, couronnes de fleurs, bredele etc.).