Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SEPTOTAL
NOE , société anonyme

Numéro de dépôt :
1228430
Date de dépôt :
24/02/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/02/2013

Présentation de la marque SEPTOTAL

Déposée le 24 février 1983 par la Société Anonyme (SA) NOE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEPTOTAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOE domicilié(e) ZA Le Pâtis, 10 rue Clément Ader,78120 RAMBOUILLET (dossier no 2232191) - 78120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 649 800 281 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 67, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2232191) - 75008 - France.

La marque SEPTOTAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1228430.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SEPTOTAL est expirée depuis le 24 février 2013.

NOE a également déposé les autres marques suivantes : COXCID , DOSIMIX , DISCINEX , EXORAT , FOUG , ECTAL , ECTHYVAC , TRAYMAST , DDA 5.25 , DYNAFER


NOE , société anonyme - ZA Le Pâtis, 10 rue Clément Ader,78120 RAMBOUILLET (dossier no 2232191) - 78120 - France - SIREN 649800281


SODEMA CONSEILS S.A. - 67, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2232191) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 6 décembre 2002 n°2232191 - Publication au BOPI 2002-12-06

Renouvellement sans limitation n°2014418 - Publication au BOPI 1993-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-29

Inscription le 29 mars 1999 - Changement de dénomination n°274697 - Publication au BOPI 1999-03-29

Inscription le 18 septembre 2012 - Transmission totale de propriété n°584501 - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-09-18

Produits vétérinaires, désinfectants.