Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SEPTIVAC
NOE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1536801
Date de dépôt :
16/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/06/2009

Présentation de la marque SEPTIVAC

Déposée le 16 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) NOE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEPTIVAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOE domicilié(e) 10 rue Clément Ader, ZA Le Pâtis, 78120 RAMBOUILLET (dossier no 2141154) - France et immatriculée sous le numéro RCS 649 800 281 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) (dossier no 2141154) - France.

La marque SEPTIVAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1536801.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SEPTIVAC est expirée depuis le 16 juin 2009.

NOE a également déposé les autres marques suivantes : COXCID , DOSIMIX , DISCINEX , EXORAT , FOUG , ECTAL , ECTHYVAC , TRAYMAST , DDA 5.25 , DYNAFER


NOE, société anonyme - 10 rue Clément Ader, ZA Le Pâtis, 78120 RAMBOUILLET (dossier no 2141154) - France - SIREN 649800281


SODEMA CONSEILS S.A. - (dossier no 2141154) - France


Renouvellement sans limitation le 31 mars 1999 n°2141154 - Publication au BOPI 1999-03-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-49

Inscription le 29 mars 1999 - Changement de dénomination n°274697 - Publication au BOPI 1999-03-29

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques