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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOE
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SEPTICID
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SEPTICID
NOE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3019400
Date de dépôt :
05/04/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/04/2020

Présentation de la marque SEPTICID

Déposée le 5 avril 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEPTICID » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-19 du 12 mai 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOE domicilié(e) 10, rue Clément Ader ZA Le Pâtis - 78120 - RAMBOUILLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 649 800 281 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A. domicilié(e) 67, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque SEPTICID a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3019400.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SEPTICID est expirée depuis le 5 avril 2020.

NOE a également déposé les autres marques suivantes : COXCID , DOSIMIX , DISCINEX , EXORAT , FOUG , ECTAL , ECTHYVAC , TRAYMAST , DDA 5.25 , DYNAFER


NOE, société par actions simplifiée - 10, rue Clément Ader ZA Le Pâtis - 78120 - RAMBOUILLET - France - SIREN 649800281


SODEMA CONSEILS, S.A. - 67, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-32

Inscription le 11 mars 2008 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°470564 - Publication au BOPI 2008-03-11

Publication - Publication le 12 mai 2000 au BOPI 2000-19

Errata sur les inscriptions - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29

Renouvellement sans limitation le 5 janvier 2010 n°2426987 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-05

Inscription le 18 septembre 2012 - Transmission totale de propriété n°584501 - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-09-18

Désinfectant à l'usage des logements, matériel de transport et matériel d'élevage des animaux domestiques.