Déposée le 16 septembre 2008 par l'association loi 1901 Noé
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Les Jardins de Noé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-43 du 24 octobre 2008.
Le déposant est l'association loi 1901 Noé domicilié(e) 3 rue Larochelle - 75014 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 511 731 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TRIPTYQUE LAW, M. LANCRENON THIBAULT domicilié(e) 6 Villa Bosquet - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque Les Jardins de Noé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3598885.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Noé, Association Loi 1901 - 3 rue Larochelle - 75014 - PARIS - France - SIREN 440511731
TRIPTYQUE LAW, M. LANCRENON THIBAULT - 6 Villa Bosquet - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-08
Publication - Publication le 24 oct. 2008 au BOPI 2008-43
Inscription le 22 août 2018 - Changement de nom, de dénomination n°731536 - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-08-22
Renouvellement sans limitation le 24 août 2018 n°2691112 - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-08-24
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; Engrais naturels (sang séché, purin, fumier, …) ;
Produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; parasiticides ; Produits de lutte biologique contre les nuisibles (phéromone, larves de coccinelle, purins, …) ;
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
Produits de l'imprimerie ; photographies ; clichés ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ;
Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; Arrosoirs, récupérateurs d'eau, composteurs ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; Abris, nichoirs, mangeoires, composteurs en bois ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; gants (habillement) ; bonneterie ; Tabliers, gants de jardinages ;
Jeux, jouets ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de tables ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; gazon naturel ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ; Paillages (écorce de pin, paille, …), engrais verts ;
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Télécommunications ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services vétérinaires ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
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