Marque expirée - Marque en non vigueur

EXORAT
NOE société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1536795
Date de dépôt :
16/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/06/2019

Présentation de la marque EXORAT

Déposée le 16 juin 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EXORAT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOE domicilié(e) 10, rue Clément Ader, ZA Le Pâtis,78120 RAMBOUILLET (dossier no 2399129) - 78120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 649 800 281 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 67, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2399129) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque EXORAT est expirée depuis le 16 juin 2019.

NOE a également déposé les autres marques suivantes : COXCID , DOSIMIX , DISCINEX , FOUG , ECTAL , ECTHYVAC , TRAYMAST , DDA 5.25 , DYNAFER , PRELACT


NOE société par actions simplifiée - 10, rue Clément Ader, ZA Le Pâtis,78120 RAMBOUILLET (dossier no 2399129) - 78120 - France - SIREN 649800281


SODEMA CONSEILS S.A. - 67, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2399129) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 20 février 2009 n°2399129 - Publication au BOPI 2009-02-20

Renouvellement sans limitation n°2141156 - Publication au BOPI 1999-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-49

Inscription le 29 mars 1999 - Changement de dénomination n°274697 - Publication au BOPI 1999-03-29

Inscription le 18 septembre 2012 - Transmission totale de propriété n°584501 - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-09-18

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques