Déposée le 7 septembre 2001 par la Société Anonyme (SA) NOE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DISCINEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-41 du 12 octobre 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOE domicilié(e) 10 rue Clément Ader, ZA Le Pâtis, 78120 RAMBOUILLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 649 800 281 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A - France.
La marque DISCINEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3119854.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NOE, société anonyme - 10 rue Clément Ader, ZA Le Pâtis, 78120 RAMBOUILLET - France - SIREN 649800281
SODEMA CONSEILS S.A - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-07
Publication - Publication le 12 oct. 2001 au BOPI 2001-41
Produits pharmaceutiques, vétérinaires. Produits hygiéniques pour la médecine et pour l'hygiène intime ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres ; matériel pour pansements (autres que les instruments) ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants, fruits et légumes frais, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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