Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE FOUR
Monsieur NOE Pascal

Numéro de dépôt :
1554010
Date de dépôt :
05/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/10/2009
LE FOUR de NOE Pascal

Présentation de la marque LE FOUR

Déposée le 5 octobre 1989 par monsieur NOE Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE FOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur NOE Pascal domicilié(e) 705, route de la Mollaz, 74170 SAINT GERVAIS (dossier no 2151346) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2151346) - France.

La marque LE FOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1554010.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE FOUR est expirée depuis le 5 octobre 2009.


Monsieur NOE Pascal - 705, route de la Mollaz, 74170 SAINT GERVAIS (dossier no 2151346) - France


NOVAMARK - (dossier no 2151346) - France


Renouvellement sans limitation le 23 août 1999 n°2151346 - Publication au BOPI 1999-08-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-12

Boulangerie, pâtisserie. Hôtellerie, restaurants, services de restauration en libres-service et en collectivité, restaurant rapide

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.