Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Noé Mercier
/
Les Vergers de l'Amélanche - Pionniers de l'Amélanche en France
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Vergers de l'Amélanche - Pionniers de l'Amélanche en France
Monsieur Noé Mercier

Numéro de dépôt :
4558338
Date de dépôt :
10/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/06/2029
Les Vergers de l\'Amélanche - Pionniers de l\'Amélanche en France de Noé Mercier

Présentation de la marque Les Vergers de l'Amélanche - Pionniers de l'Amélanche en France

Déposée par voie électronique le 10 juin 2019 par monsieur Noé Mercier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Vergers de l'Amélanche - Pionniers de l'Amélanche en France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-27 du 5 juillet 2019.

Le déposant est monsieur Noé Mercier domicilié(e) 1 Rue Des Hauts Lemonde, Mont - 71460 - Cortevaix - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Noé MERCIER domicilié(e) 1 Rue Des Hauts Lemonde - 71460 - Cortevaix - France.

La marque Les Vergers de l'Amélanche - Pionniers de l'Amélanche en France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4558338.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Vergers de l'Amélanche - Pionniers de l'Amélanche en France arrivera à expiration en date du 10 juin 2029.


Monsieur Noé Mercier - 1 Rue Des Hauts Lemonde, Mont - 71460 - Cortevaix - France


Monsieur Noé MERCIER - 1 Rue Des Hauts Lemonde - 71460 - Cortevaix - France


Publication - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-27

Enregistrement avec modification - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-49

Fruits conservés ; fruits congelés ; fruits cuisinés ; gelées ; confitures ; huiles à usage alimentaire ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Glaces alimentaires ; épices ; glace à rafraîchir ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France.