Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VAL DES PRES
S.A.R.L. NOE Jean-Marc

Numéro de dépôt :
92411802
Date de dépôt :
17/03/1992
Lieu de dépôt :
ARRAS
Date d'expiration :
17/03/2002

Présentation de la marque VAL DES PRES

Déposée le 17 mars 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOE Jean-Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ARRAS), la marque française « VAL DES PRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-13 du 7 mai 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOE Jean-Marc domicilié(e) 8 rue Nationale, 62550 Bours - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 611 258 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.R.L. NOE Jean-Marc - France.

La marque VAL DES PRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92411802.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VAL DES PRES est expirée depuis le 17 mars 2002.

NOE Jean-Marc a également déposé les autres marques suivantes : CREMERIE TRADITION LA ROUTE DES FROMAGES


S.A.R.L. NOE Jean-Marc - 8 rue Nationale, 62550 Bours - France - SIREN 334611258


S.A.R.L. NOE Jean-Marc - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-47

Publication - Publication le 7 mai 1992 au BOPI 1992-13

OEufs, lait et produits laitiers Huile et graisses comestibles