Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VS VETO-SULFA
NOE ELEVAGE SERVICE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1500498
Date de dépôt :
08/11/1988
Lieu de dépôt :
ALBI
Date d'expiration :
08/11/2008
VS VETO-SULFA de NOE ELEVAGE SERVICE

Présentation de la marque VS VETO-SULFA

Déposée le 8 novembre 1988 par la Société Anonyme (SA) NOE ELEVAGE SERVICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ALBI), la marque française « VS VETO-SULFA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOE ELEVAGE SERVICE domicilié(e) Z.A. Le Pâtis, 10, rue Clément Ader, 78120 RAMBOUILLET (dossier no 2115445) - France et immatriculée sous le numéro RCS 649 800 281 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) (dossier no 2115445) - France.

La marque VS VETO-SULFA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1500498.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VS VETO-SULFA est expirée depuis le 8 novembre 2008.

NOE ELEVAGE SERVICE a également déposé les autres marques suivantes : PILOX , GARVAL , NOERAZINE , DISTOGAR , VASBOTAL , NOEROSOL "C" , SALMOVAC , ULTIMASK , MYCOBOMBE , NOEVAR


NOE ELEVAGE SERVICE, société anonyme - Z.A. Le Pâtis, 10, rue Clément Ader, 78120 RAMBOUILLET (dossier no 2115445) - France - SIREN 649800281


SODEMA CONSEILS S.A. - (dossier no 2115445) - France


Renouvellement sans limitation le 13 mai 1998 n°2115445 - Publication au BOPI 1998-05-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-19

Inscription le 9 mars 1998 - Transmission totale de propriété n°251025 - Publication au BOPI 1998-03-09

Produits Vétérinaires.