VERMIPAN
Présentation de la marque VERMIPAN
Déposée le 12 octobre 1990 par la Société Anonyme (SA) NOE ELEVAGE SERVICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VERMIPAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque VERMIPAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1621182.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERMIPAN est expirée depuis le 12 octobre 2000.
NOE ELEVAGE SERVICE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-12