Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VERMIPAN
NOE ELEVAGE SERVICE, société d'interêt collectif agricole, société anonyme

Numéro de dépôt :
1621182
Date de dépôt :
12/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/10/2000

Présentation de la marque VERMIPAN

Déposée le 12 octobre 1990 par la Société Anonyme (SA) NOE ELEVAGE SERVICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VERMIPAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOE ELEVAGE SERVICE domicilié(e) Le Pâtis, 10, rue Clément Ader, 78120 RAMBOUILLET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque VERMIPAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1621182.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERMIPAN est expirée depuis le 12 octobre 2000.

NOE ELEVAGE SERVICE a également déposé les autres marques suivantes : PILOX , GARVAL , NOERAZINE , DISTOGAR , VASBOTAL , NOEROSOL "C" , SALMOVAC , ULTIMASK , MYCOBOMBE , NOEVAR


NOE ELEVAGE SERVICE, société d'interêt collectif agricole, société anonyme - Le Pâtis, 10, rue Clément Ader, 78120 RAMBOUILLET - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-12

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques