NOE ELEVAGE SERVICE, société díntérêt collectif agricole, société anonyme
Numéro de dépôt :
1536800
Date de dépôt :
16/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/06/1999
Présentation de la marque ROTAPRESS
Déposée le 16 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) NOE ELEVAGE SERVICE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ROTAPRESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOE ELEVAGE SERVICE domicilié(e) Le Pâtis, 10, rue Clément Ader, 78120 RAMBOUILLET - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.
La marque ROTAPRESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1536800.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NOE ELEVAGE SERVICE, société díntérêt collectif agricole, société anonyme - Le Pâtis, 10, rue Clément Ader, 78120 RAMBOUILLET - France
SODEMA - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-49
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques. Pompes rotatives pour lágriculture
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
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