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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NOE ELEVAGE SERVICE
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PHOSCACYL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PHOSCACYL
NOE ELEVAGE SERVICE, société d'intérêt collectif agricole, société anonyme, Le Pâtis, 10, rue Clément Ader, RAMBOUILLET (Yvelines).

Numéro de dépôt :
1313948
Date de dépôt :
25/06/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/06/1995

Présentation de la marque PHOSCACYL

Déposée le 25 juin 1985 par la Société Anonyme (SA) NOE ELEVAGE SERVICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PHOSCACYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOE ELEVAGE SERVICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque PHOSCACYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1313948.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHOSCACYL est expirée depuis le 25 juin 1995.

NOE ELEVAGE SERVICE a également déposé les autres marques suivantes : PILOX , GARVAL , NOERAZINE , DISTOGAR , VASBOTAL , NOEROSOL "C" , SALMOVAC , ULTIMASK , MYCOBOMBE , NOEVAR


NOE ELEVAGE SERVICE, société d'intérêt collectif agricole, société anonyme, Le Pâtis, 10, rue Clément Ader, RAMBOUILLET (Yvelines). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-48

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt.