NOE ELEVAGE SERVICE, société d'intérêt collectif agricole, société anonyme
Numéro de dépôt :
1468218
Date de dépôt :
27/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/05/1998
Présentation de la marque NOEMAT
Déposée le 27 mai 1988 par la Société Anonyme (SA) NOE ELEVAGE SERVICE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « NOEMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOE ELEVAGE SERVICE domicilié(e) Le Pâtis, 10, rue Clément Ader, RAMBOUILLET (Yvelines). - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.
La marque NOEMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1468218.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NOE ELEVAGE SERVICE, société d'intérêt collectif agricole, société anonyme - Le Pâtis, 10, rue Clément Ader, RAMBOUILLET (Yvelines). - France
SODEMA - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-45
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut, engrais pour les terres, compositions extinctrices, préparations pour la trempe et la soudure des métaux, produits chimiques destinés à conserver des aliments, matières tannantes, adhésifs (matières collantes), destinés à l'industrie. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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