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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NOE ELEVAGE SERVICE
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NOELAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOELAC
NOE ELEVAGE SERVICE, société díntérêt collectif agricole, société anonyme

Numéro de dépôt :
1536797
Date de dépôt :
16/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/06/1999

Présentation de la marque NOELAC

Déposée le 16 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) NOE ELEVAGE SERVICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOELAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOE ELEVAGE SERVICE domicilié(e) Le Pâtis, 10, rue Clément Ader, 78120 RAMBOUILLET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque NOELAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1536797.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOELAC est expirée depuis le 16 juin 1999.

NOE ELEVAGE SERVICE a également déposé les autres marques suivantes : PILOX , GARVAL , NOERAZINE , DISTOGAR , VASBOTAL , NOEROSOL "C" , SALMOVAC , ULTIMASK , MYCOBOMBE , NOEVAR


NOE ELEVAGE SERVICE, société díntérêt collectif agricole, société anonyme - Le Pâtis, 10, rue Clément Ader, 78120 RAMBOUILLET - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-49

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans dáutres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.