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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NOE ELEVAGE SERVICE
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MINORIA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MINORIA
NOE ELEVAGE SERVICE, société d'intérêt collectif agricole, société anonyme

Numéro de dépôt :
1468205
Date de dépôt :
27/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/05/1998

Présentation de la marque MINORIA

Déposée le 27 mai 1988 par la Société Anonyme (SA) NOE ELEVAGE SERVICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MINORIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOE ELEVAGE SERVICE domicilié(e) Le Pâtis, 10, rue Clément Ader, RAMBOUILLET (Yvelines). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque MINORIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1468205.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 07 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINORIA est expirée depuis le 27 mai 1998.

NOE ELEVAGE SERVICE a également déposé les autres marques suivantes : PILOX , GARVAL , NOERAZINE , DISTOGAR , VASBOTAL , NOEROSOL "C" , SALMOVAC , ULTIMASK , MYCOBOMBE , NOEVAR


NOE ELEVAGE SERVICE, société d'intérêt collectif agricole, société anonyme - Le Pâtis, 10, rue Clément Ader, RAMBOUILLET (Yvelines). - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-45

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques.Machines et instruments pour l'agriculture. Appareils et instruments électriques.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.