Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GARVAL
NOE ELEVAGE SERVICE, société d'intérêt collectif agricole, société anonyme

Numéro de dépôt :
1508648
Date de dépôt :
13/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/01/1999

Présentation de la marque GARVAL

Déposée le 13 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) NOE ELEVAGE SERVICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GARVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOE ELEVAGE SERVICE domicilié(e) Le Pâtis, 10, rue Clément Ader, RAMBOUILLET (Yvelines). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque GARVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1508648.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GARVAL est expirée depuis le 13 janvier 1999.

NOE ELEVAGE SERVICE a également déposé les autres marques suivantes : PILOX , NOERAZINE , DISTOGAR , VASBOTAL , NOEROSOL "C" , SALMOVAC , ULTIMASK , MYCOBOMBE , NOEVAR , DYNAVEL


NOE ELEVAGE SERVICE, société d'intérêt collectif agricole, société anonyme - Le Pâtis, 10, rue Clément Ader, RAMBOUILLET (Yvelines). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-26

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques.