GARVAL
Présentation de la marque GARVAL
Déposée le 13 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) NOE ELEVAGE SERVICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GARVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque GARVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1508648.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GARVAL est expirée depuis le 13 janvier 1999.
NOE ELEVAGE SERVICE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-26