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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NOE ELEVAGE SERVICE
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CAPRIVAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPRIVAC
NOE ELEVAGE SERVICE, société díntérêt collectif agricole, société anonyme

Numéro de dépôt :
1536794
Date de dépôt :
16/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/06/1999

Présentation de la marque CAPRIVAC

Déposée le 16 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) NOE ELEVAGE SERVICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAPRIVAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOE ELEVAGE SERVICE domicilié(e) Le Pâtis, 10, rue Clément Ader, 78120 RAMBOUILLET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque CAPRIVAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1536794.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPRIVAC est expirée depuis le 16 juin 1999.

NOE ELEVAGE SERVICE a également déposé les autres marques suivantes : PILOX , GARVAL , NOERAZINE , DISTOGAR , VASBOTAL , NOEROSOL "C" , SALMOVAC , ULTIMASK , MYCOBOMBE , NOEVAR


NOE ELEVAGE SERVICE, société díntérêt collectif agricole, société anonyme - Le Pâtis, 10, rue Clément Ader, 78120 RAMBOUILLET - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-49

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques