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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NODET-GOUGIS
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MECASEME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MECASEME
NODET-GOUGIS SA

Numéro de dépôt :
95598824
Date de dépôt :
21/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/11/2005

Présentation de la marque MECASEME

Déposée le 21 novembre 1995 par la Société Anonyme (SA) NODET-GOUGIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MECASEME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-52 du 29 décembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NODET-GOUGIS domicilié(e) 5, bd du Général Leclerc, 77130 MONTEREAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 905 550 109 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NODET-GOUGIS Direction industrielle - France.

La marque MECASEME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95598824.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MECASEME est expirée depuis le 21 novembre 2005.

NODET-GOUGIS a également déposé les autres marques suivantes : NODET GOUGIS , PNEUMASEM , NG , LOGISEME 3000


NODET-GOUGIS SA - 5, bd du Général Leclerc, 77130 MONTEREAU - France - SIREN 905550109


NODET-GOUGIS Direction industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-18

Publication - Publication le 29 déc. 1995 au BOPI 1995-52

Machines et instruments agricoles, semoirs