Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LOGISEME 3000
NODET-GOUGIS S.A.

Numéro de dépôt :
93493745
Date de dépôt :
23/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/11/2003

Présentation de la marque LOGISEME 3000

Déposée le 23 novembre 1993 par la Société Anonyme (SA) NODET-GOUGIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LOGISEME 3000 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-01 du 7 janvier 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NODET-GOUGIS domicilié(e) 5, BOULEVARD DU MAL LECLERC B.P. 36, 77871 MONTEREAU CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 905 550 109 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NODET - GOUGIS - France.

La marque LOGISEME 3000 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93493745.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOGISEME 3000 est expirée depuis le 23 novembre 2003.

NODET-GOUGIS a également déposé les autres marques suivantes : NODET GOUGIS , PNEUMASEM , MECASEME , NG


NODET-GOUGIS S.A. - 5, BOULEVARD DU MAL LECLERC B.P. 36, 77871 MONTEREAU CEDEX - France - SIREN 905550109


NODET - GOUGIS - France


Inscription le 30 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°231851 - Publication au BOPI 1997-01-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-20

Publication - Publication le 7 janv. 1994 au BOPI 1994-01

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