Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NODAL CREATIONS
/
EXPLOIT
Marque expirée - Marque en non vigueur

EXPLOIT
NODAL CREATIONS SAS

Numéro de dépôt :
1372133
Date de dépôt :
26/09/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/09/2016
EXPLOIT de NODAL CREATIONS

Présentation de la marque EXPLOIT

Déposée le 26 septembre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NODAL CREATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EXPLOIT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NODAL CREATIONS domicilié(e) 29 Rue Desseaux,76100 ROUEN (dossier no 2330239) - 76100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 600 500 888 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOLMUR UDIREV domicilié(e) 10, Av. des Hauts-Grigneux, BP 52,76420 BIHOREL (dossier no 2330239) - 76420 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 24 27

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque EXPLOIT est expirée depuis le 26 septembre 2016.


NODAL CREATIONS SAS - 29 Rue Desseaux,76100 ROUEN (dossier no 2330239) - 76100 - France - SIREN 600500888


SOLMUR UDIREV - 10, Av. des Hauts-Grigneux, BP 52,76420 BIHOREL (dossier no 2330239) - 76420 - France


Renouvellement avec limitation le 27 décembre 2006 n°2330239 - Publication au BOPI 2006-12-27

Renouvellement sans limitation le 27 décembre 2006 n°2076041 - Publication au BOPI 2006-12-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-09

Inscription le 12 mars 2007 - Transmission totale de propriété n°450106 - Publication au BOPI 2007-03-12

Inscription le 25 septembre 1996 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°206675 - Publication au BOPI 1996-09-25

Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants, résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes ; couvertures de lit et de table. Revêtements de sols et de murs, tapis, paillassons, moquettes, papiers peints, papiers de tenture.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.