Déposée le 2 septembre 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOD-TECHNOLOGY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « EXCELLE BRAKE »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOD-TECHNOLOGY domicilié(e) 9, Rue Auguste Delaune,69700 GIVORS - 69700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 537 524 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MORALES Chantal NOD-TECHNOLOGY domicilié(e) 9, Rue Auguste Delaune,69700 GIVORS - 69700 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXCELLE BRAKE est expirée depuis le 2 septembre 2015.
NOD-TECHNOLOGY SARL - 9, Rue Auguste Delaune,69700 GIVORS - 69700 - France - SIREN 479537524
MORALES Chantal NOD-TECHNOLOGY - 9, Rue Auguste Delaune,69700 GIVORS - 69700 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-05
Publication - Publication le 7 oct. 2005 au BOPI 2005-40
Appareils d'éclairage, appareils d'éclairage pour véhicules, feux pour véhicules, ampoule d'éclairage. Dispositif de protection personnelle contre les accidents, émetteur de signaux électroniques. Indicateur de direction pour véhicule.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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