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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOCTEA
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noctéa
Marque renouvelée - Marque en vigueur

noctéa
NOCTEA, SAS

Numéro de dépôt :
3606964
Date de dépôt :
24/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/10/2028
noctéa de NOCTEA

Présentation de la marque noctéa

Déposée le 24 octobre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOCTEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « noctéa » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-48 du 28 novembre 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOCTEA domicilié(e) 79 RUE DE LA POSTE - 36000 - CHATEAUROUX - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOCTEA, SAS, M. BIGOT Christophe domicilié(e) 79 RUE DE LA POSTE - 36000 - CHATEAUROUX - France.

La marque noctéa a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3606964.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque noctéa arrivera à expiration en date du 24 octobre 2028.

NOCTEA a également déposé les autres marques suivantes : Ligne volupté , NOCTEAL , ELISE , Comment mieux dormir ?


NOCTEA, SAS - 79 RUE DE LA POSTE - 36000 - CHATEAUROUX - France


NOCTEA, SAS, M. BIGOT Christophe - 79 RUE DE LA POSTE - 36000 - CHATEAUROUX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-14

Publication - Publication le 28 nov. 2008 au BOPI 2008-48

Inscription le 22 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°532661 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-22

Renouvellement sans limitation le 9 octobre 2018 n°2695169 - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2018-10-09

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).