Marque expirée - Marque en non vigueur

Ligne volupté
NOCTEA, SAS

Numéro de dépôt :
3686565
Date de dépôt :
26/10/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/10/2019
Ligne volupté de NOCTEA

Présentation de la marque Ligne volupté

Déposée par voie électronique le 26 octobre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOCTEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Ligne volupté »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOCTEA domicilié(e) 27 RUE VICTOR HUGO - 36000 - CHATEAUROUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOCTEA domicilié(e) 27 RUE VICTOR HUGO - 36000 - CHATEAUROUX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ligne volupté est expirée depuis le 26 octobre 2019.

NOCTEA a également déposé les autres marques suivantes : noctéa , NOCTEAL , ELISE , Comment mieux dormir ?


NOCTEA, SAS - 27 RUE VICTOR HUGO - 36000 - CHATEAUROUX - France


NOCTEA - 27 RUE VICTOR HUGO - 36000 - CHATEAUROUX - France


Publication - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49

Enregistrement sans modification - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).