Marque enregistrée - Marque en vigueur

Bresset & Morel
NOCTAMBULLE

Numéro de dépôt :
4523295
Date de dépôt :
08/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/02/2029
Bresset & Morel de NOCTAMBULLE

Présentation de la marque Bresset & Morel

Déposée par voie électronique le 8 février 2019 par NOCTAMBULLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Bresset & Morel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-09 du 1 mars 2019.

Le déposant est NOCTAMBULLE domicilié(e) 32 B rue Guillaume Puy - 84000 - AVIGNON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Madame Laurence REY domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque Bresset & Morel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4523295.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bresset & Morel arrivera à expiration en date du 8 février 2029.


NOCTAMBULLE - 32 B rue Guillaume Puy - 84000 - AVIGNON - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Madame Laurence REY - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-09

Enregistrement sans modification - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-22

Boissons non alcooliques ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières), vins.