Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Grand Vallon
M. NOCQUET Olivier

Numéro de dépôt :
3909860
Date de dépôt :
02/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/04/2022
Grand Vallon de NOCQUET Olivier

Présentation de la marque Grand Vallon

Déposée le 2 avril 2012 par monsieur NOCQUET Olivier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Grand Vallon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-17 du 27 avril 2012.

Le déposant est monsieur NOCQUET Olivier domicilié(e) Les Brousses - 79500 - POUFFONDS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. NOCQUET Olivier domicilié(e) Les Brousses - 79500 - POUFFONDS - France.

La marque Grand Vallon a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3909860.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Grand Vallon est expirée depuis le 2 avril 2022.


M. NOCQUET Olivier - Les Brousses - 79500 - POUFFONDS - France


M. NOCQUET Olivier - Les Brousses - 79500 - POUFFONDS - France


Publication - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Enregistrement avec modification - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03

Inscription le 18 décembre 2012 - Rejet partiel n°591032 - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2012-12-18

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages.