VOILE ECLAT SATIN
Présentation de la marque VOILE ECLAT SATIN
Déposée le 20 janvier 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOCIBE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « VOILE ECLAT SATIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-06 du 10 février 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque VOILE ECLAT SATIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3890281.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VOILE ECLAT SATIN est expirée depuis le 20 janvier 2022.
NOCIBE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06
Enregistrement sans modification - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19
Errata de l'enregistrement - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23
Inscription le 6 octobre 2014 - Gage constitué n°632490 - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-10-06
Inscription le 17 décembre 2015 - Radiation de gage n°659654 - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2015-12-17